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Marques déposées par LEROY veuve GUILLAUME Thérèse
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G BENNES GUILLAUME
Marque expirée - Marque en non vigueur

G BENNES GUILLAUME
LEROY veuve GUILLAUME Thérèse

Numéro de dépôt :
96638131
Date de dépôt :
05/08/1996
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/08/2016

Présentation de la marque G BENNES GUILLAUME

Déposée le 5 août 1996 par LEROY veuve GUILLAUME Thérèse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « G BENNES GUILLAUME »

Le déposant est LEROY veuve GUILLAUME Thérèse domicilié(e) 89 Vallon des Vaux,06800 CAGNES SUR MER (dossier no 2315705) - 06800 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER domicilié(e) 20 rue de la Liberté,06000 NICE (dossier no 2315705) - 06000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque G BENNES GUILLAUME est expirée depuis le 5 août 2016.

LEROY veuve GUILLAUME Thérèse a également déposé les autres marques suivantes : GUILLAUME


LEROY veuve GUILLAUME Thérèse - 89 Vallon des Vaux,06800 CAGNES SUR MER (dossier no 2315705) - 06800 - France


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - 20 rue de la Liberté,06000 NICE (dossier no 2315705) - 06000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-53

Inscription le 15 mai 2006 - Transmission totale de propriété n°433799 - Publication au BOPI 2006-05-15

Renouvellement sans limitation le 29 mai 2006 n°2315705 - Publication au BOPI 2006-05-29

Publication - Publication le 13 sept. 1996 au BOPI 1996-37

Véhicules ainsi que leurs parties (autres que les serrures, les plaques d'immatriculation, les moteurs pour véhicules non terrestres, les moteurs de véhicules à coussin d'air, les parties constitutives des moteurs, les indicateurs de vitesse, les enregistreurs kilométriques, les contrôleurs de vitesse, les régulateurs de voltage, les dispositifs de chauffage, de climatisation et d'éclairage, les dispositifs antiéblouissants et les réflecteurs), notamment bennes, caissons, châssis, essieux, porte-essieux, plateaux, remorques, semi-remorques, attelages de remorques, circuits hydrauliques.